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Les Archives municipales

Recherches dans les documents de l’Etat-civil

Les documents d’archives relatifs à l’Etat-civil sont inventoriés dans la série E.
Les Archives municipales de Nice mettent à disposition des lecteurs pour toute recherche antérieure à 1793 le microfilm des registres paroissiaux conservé aux Archives départementales (CADAM Route de Grenoble 06200 Nice) et aux Archives diocésaines. (14 rue Alsace- Lorraine 06000 Nice).

Etat-civil :
Série E Série E 1793-1814 1860-1898 Série F Série H Recherches Généalogiques

Les registres de l ’état- civil de la période révolutionnaire et de l’empire 1793-1814 sont conservés aux Archives municipales de Nice, ils comportent des tables uniques pour les naissances, mariages et décès de la période 1793-1801, et des tables annuelles pour la période 1802-1814.


Durant la période Sarde les registres paroissiaux constituent la seule source de l’état-civil. Les chercheurs peuvent toutefois consulter aux Archives Municipales les microfilms de ces registres dont les originaux sont conservés aux Archives diocésaines et pour partie aux Archives départementales.

Texte de Loi relatif à l\'Etat Civil - E1/1

Etat-civil postérieur à 1860

Avec le rattachement du comté de Nice à la France, la tenue des registres de l’état- civil incombe désormais à l’administration municipale. Suivant la législation en vigueur, le service de l’état- civil verse annuellement aux Archives de la commune les registres de plus de100 ans.

Série H

Les registres de recrutement du service militaire constituent une source précieuse de renseignements.
Ils contiennent des informations sur la famille du conscrit, la paroisse...

Lorsqu’un registre a été microfilmé, l’original n’est plus communiqué. Pour les mêmes raisons de bonne conservation, il est interdit de délivrer des photocopies des registres. Cependant des tirages papiers peuvent être délivrés à partir des microfilms existants au tarif de 30 centimes la feuille A4.

Dans le cadre de demandes de recherches généalogiques par correspondance le service des Archives peut adresser gratuitement au chercheur qui ne peut se déplacer et à la condition que la référence des actes soit précise, des fiches de dépouillement comportant les renseignements essentiels portés dans les registres.

Tarifs des photocopies et droit d’authentification

Situation de famille 1H454 - 1815
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